Problème Carte grise

Bonjour à toutes et à tous, j'ai récemment fait l'acquisition d'une 206cc avec le 2lS16 malheureusement j'ai su après qu'il y avait 2 carte grise de retard... malheureusement l'ancien vendeur ne répond pas à mes messages et je n'ai pas tellement envie de lancer une poursuite judiciaire.
Ducoup je vous pose la question, que puis-je faire ? Il à déclarer la cession donc je ne peux pas faire grand chose. La carte grise que j'ai actuellement appartenait à une dame et elle est barré par 2 garage peugeot, ils ont ensuite vendu le véhicule aux 2 "propriétaire avant moi" je ne sais pas si c'est compréhensible. Je pensais à faire une RTI, la mettre hors de la circulation, faire les petits travaux qu'il y à a faire et ensuite la repasser à l'homogation etc, qu'en pensez-vous ? Je tiens à préciser que j'ai le temps de faire tout ça. Mais j'aimerais savoir si il y à plus simple ou même si je vais réussir tout simplement et si je ne vais pas être bloqué. Sinon si je n'ai pas le choix, je passerais par la case juridique donc j'aimerais savoir comment ça ce passe aussi. Désolé si je n'ai pas été complètement clair.

Du coup le certificat de cession est un faux ?
Car c'est l'ancien propriétaire qui doit le remplir, si le vendeur n'a jamais fait la carte grise, est ce qu'il est le propriétaire ?

Dans un 1er temps, obtenir le nom du propriétaire actuel du véhicule (commissariat, gendarmerie ou autre), si c'est encore la dame, et bien il faudrait la retrouver et discuter avec elle.

Si c'est lui et bien ça sera la case des démarches juridiques

Oui techniquement c'est un faux ducoup j'ai réussi à trouver l'historique du véhicule avec le nom et prénom de cet dame et ça à fonctionné donc logiquement elle est encore propriétaire ? Sinon oui je pense que j'irais voir dans un commissariat. Si c'est encore elle je devrais lui demander de refaire une copie ducoup non ? Vu que sa carte grise est déjà barré et que le véhicule à été repris par 2 garage ça va fonctionner tu pense ?

Aucune idée, si les deux dernières cartes grises n'ont pas été faites c'est ton vendeur qui est réponsable mais également les précédents vendeurs (les 2 garages)

C'est une histoire complexe, prendre conseils auprès du comissariat serait plus sûr ... à moins que quelqu'un sur le forum puisse t'aider

Sa marche je te remercie je vais faire ça, je tiens au courant le forum si mon problème est résolu sa pourrais peut-être aidé d'autres personnes.

Et dans tout ça il est comment le contrôle technique de ce véhicule datant de moins de 6 mois

lorsqu’un garage rachète un véhicule, il n’est pas obligé de refaire la carte grise à son nom.
À la place, il effectue une déclaration d’achat.
La carte grise reste donc au nom de l’ancien propriétaire jusqu’à ce que le véhicule soit revendu à un nouveau propriétaire.
Toutefois lors de la revente le garage doit remettre à l'acheteur la carte grise barrée datée et signée par l’ancien propriétaire ainsi qu' un certificat de cession et le certificat de non-gage.

L’acheteur devra ensuite faire les démarches nécessaires pour obtenir une nouvelle carte grise à son nom.

Le contrôle technique à bien moins de 6 mois et est presque vierge, aucunq défauts majeurs, juste les plaquettes et l'échappement il me semble j'ai aussi pas mal de factures et le carnet d'entretien. Sinon oui je sais tout ça par rapport au garage et, logiquement si une cession à été déclaré même si je leurs demande une DA je serais bloqué.

En soit logiquement si aucune carte grise n'a été faite je peux voir avec le garage pour refaire toutes la paperasse et ça serait bon ? Parceque je me suis beaucoup informé et techniquement si une cession à été faite sur le véhicule il est bloqué si les cartes grises non pas été faites

Bon, j'ai des nouvelles, j'ai contacté une connaissance qui est gendarme. Avant, je vous explique rapidement quelque détails, quand je l'ai acheté j'étais avec un ami, le vendeur à montré la carte grise à mon ami pendant que j'étais entrain de remplir le certificat de cession, il à rien trouvé de bizarre sur le moment car il pleuvait et ont voyait pas grand chose (déjà une erreur de notre part) je ne lui ai pas redemandé la carte grise car je lui fais confiance mais ont aurais dû vérifier avant de partir. Bref c'est en rentrant chez moi que j'ai remarqué que la CG étais au nom d'une dame et signée par deux garage, aucun nom correspondant aux vendeurs ce qui est logique, après j'ai fait quelque recherche mais rien de concluant, pour résumer les papier que j'ai actuellement ducoup, La CG de la dame, Le certificat de non-gage, le certificat de cession, le CT, les factures et le carnet d'entretien. Le vendeur ne me répond pas depuis que je l'ai acheté, même en lui disant que je pouvais le poursuivre en justice. Bref maintenant je vous dis ce que le gendarme m'a dis, en gros c'est complexe, dans la logique si les acheteurs après le passage dans le dernier garage n'ont pas fais la carte grise, je devrais pouvoir régler le soucis avec eux, sauf que entre particuliers, si une cession (vente) est faite alors que le vendeur n'a pas fait la carte grise, la voiture se retrouve avec une carte grise de retard, et donc "bloqué" si le vendeur disparaît. Il faut donc annuler la cession etc... le problème est que je ne sais pas si ça passera même si je contacte le garage et qu'ils accepte de refaire les papiers, vu que 2 cession ont été enregistré après ça. La deuxième option est le passage par la justice, le problème c'est que c'est long et je pourrais récupérer mon argent mais peut-être pas la voiture, ce qui est vraiment chiant car elle est vraiment dans un bon état et perdre une voiture comme celle-ci alors qu'elle n'a aucun problème ça fait mal au cul, mais bon si je n'ai pas le choix je le ferais. La dernière options c'est de faire ce que je pensais au début du sujet, la mettre hors circulation et refaire l'homologation de la voiture, le problème c'est que c'est encore plus long et la voiture doit être dans un état exemplaire, elle est propre et n'a aucun problème mais bon elle à quand même 23 ans donc c'est compliqué aussi. Bref globalement c'est un peu le bordel mais je reste optimiste, si quelqu'un à la moindre information n'hésitez surtout pas.

Ah oui j'ai oublié de mentionner que je suis carrossier peintre et que l'embrayage siffle aussi mais niveau mécanique je m'y connais un peu donc les réparations sont pas vraiment un problème pour moi.

Yop, demande à ton ami gendarme qui est le propriétaire enregistré à la préfecture, ensuite, et selon la réponse, il y a des solutions

ttersu a écrit:Yop, demande à ton ami gendarme qui est le propriétaire enregistré à la préfecture, ensuite, et selon la réponse, il y a des solutions

Bonjour à tous, la voiture est techniquement encore à la dame, malheureusement 2 cession ont été faite sans CG, mon ami m'a expliqué que je pouvais rien faire car les deux garages n'avait pas fait le nécessaire pour vendre la voiture, il manquait des documents donc ils ont vendu la voiture illégalement, pas très pro... en gros je suis bloqué, je pourrais porter plainte contre mon vendeur mais vu la galère de la situation ça prendrais un temps infini, vu le prix auquel je l'ai acheté je vais pas me prendre la tête, je sais pas encore ce que je vais en faire, je vais continuer à rouler encore un peu je suis assuré donc je risque pas grand chose mais bon ça me fait chier pour la voiture. Merci beaucoup pour vos conseils et je me rappellerais de ne jamais prendre de voiture sans CG à jour, ça m'apprendras à pas faire attention.

MP